Conditions d’utilisation
Données d'entreprise
Speranza
Zeelaan 194, 8670 Koksijde Belgique Speranzakoksijde@gmail.com
058/515575
TVA BE 0883.578.245
Article 1 : Dispositions générales
Le site e-commerce de Speranza, entreprise individuelle dont le siège social est situé Zeelaan 194, 8670 Koksijde Belgique, TVA BE 0883.578.245 offre à ses clients la possibilité d'acheter en ligne les produits de sa boutique en ligne. Les présentes Conditions Générales (« Conditions ») s'appliquent à toute commande passée par un visiteur de ce site e-commerce (« Client »). Lors de la passation d'une commande via la boutique en ligne Speranza, le Client doit expressément accepter les présentes Conditions Générales, acceptant ainsi l'applicabilité des présentes Conditions Générales, à l'exclusion de toutes autres conditions générales. Les conditions générales supplémentaires du Client sont exclues, à moins qu'elles n'aient été acceptées au préalable, par écrit et expressément par Speranza.
Article 2 : Prix
Tous les prix indiqués sont exprimés en EURO, incluant toujours la TVA et tous les autres droits ou taxes à la charge du Client. Aucun frais de réservation ou de dossier ne sera facturé, mais des frais de livraison seront facturés, voir plus loin sous l'article 5. La déclaration de prix s'applique exclusivement aux articles tels que décrits textuellement. Les photos qui l'accompagnent sont décoratives et peuvent contenir des éléments qui ne sont pas inclus dans le prix.
Article 3 : Offre
Bien que le catalogue en ligne et le site e-commerce aient été élaborés avec le plus grand soin, il est toujours possible que les informations fournies soient incomplètes, contiennent des erreurs matérielles ou ne soient pas à jour. Les fautes ou erreurs évidentes dans l'offre n'engagent pas Speranza. Speranza n'est tenue à une obligation de moyens qu'en ce qui concerne l'exactitude et l'exhaustivité des informations fournies. Speranza n'est en aucun cas responsable en cas d'erreurs matérielles manifestes, d'erreurs de composition ou d'impression. Si le Client a des questions spécifiques concernant, par exemple, les tailles, la couleur, la disponibilité, le délai de livraison ou le mode de livraison, nous demandons au Client de contacter au préalable notre service client via l'adresse e-mail : speranzakoksijde@gmail.com. L'offre est valable jusqu'à épuisement des stocks et peut être ajustée ou retirée à tout moment par Speranza. Speranza ne peut être tenu responsable de l'indisponibilité d'un produit. Si une offre a une durée de validité limitée ou est soumise à conditions, cela sera expressément indiqué dans l'offre.
Article 4 : Achats en ligne
Vous pouvez effectuer une réservation ou un achat en ajoutant un article trouvé au panier. Speranza ne dispose pas d'un entrepôt central à partir duquel les articles peuvent être expédiés. L'offre est plus large en magasin que dans la boutique en ligne. Cliquez sur la description de chaque article pour plus d'informations. Normalement, les articles indiqués comme étant en stock le sont également. Si un article n'est pas en stock, nous vous contacterons pour discuter du délai de livraison. Il se peut qu'il ne soit pas possible de garantir la livraison à court ou même à moyen terme. Le magasin doit commander les articles auprès du fournisseur, la plupart des fournisseurs sont situés à l'étranger, le délai de livraison est donc normalement de cinq jours ouvrables. De plus, les fournisseurs n’ont pas toujours tous les articles en stock. Si vous achetez un article qui n'est pas en stock, nous vous contacterons et vous informerons du délai de livraison prévu. Si vous avez vu quelque chose dans le magasin et que vous ne le trouvez pas dans la boutique en ligne, vous pouvez toujours nous contacter. Pour le paiement, vous pouvez régler par virement bancaire BE 79 7380 1926 5333
Speranza est en droit de refuser une commande en raison d'un manquement grave du Client par rapport aux commandes dans lesquelles le Client est impliqué.
Article 5 : Livraison et exécution du contrat
Nous expédions dans les 2 jours après le paiement. Seuls les articles en stock sont livrés sous 2 jours. Les expéditions transfrontalières peuvent prendre plus de temps. Pour une livraison en Belgique d'un montant d'achat inférieur à 20 €, vous payez 6 € de frais de port. Pour un montant d'achat supérieur à 20 €, la livraison en Belgique est gratuite. pour une livraison aux Pays-Bas, en France et au Luxembourg avec un montant d'achat inférieur à 50 €, vous payez 6 € de frais d'expédition. Pour les achats supérieurs à 50 €, la livraison est gratuite dans les pays respectifs. Vous pouvez récupérer les articles gratuitement au magasin de Coxyde. Les stocks sur notre site sont mis à jour quotidiennement. Les informations présentes sur notre site sont donc les plus précises possibles. Les articles commandés via cette boutique en ligne sont livrés en Belgique avec Myparcel.be Tout dommage visible et/ou défaut qualitatif d'un article ou tout autre défaut de livraison doit être signalé immédiatement par le client à Speranza. Le risque de perte ou de dommage est transféré au Client une fois que lui (ou un tiers désigné par lui, qui n'est pas le transporteur) a pris physiquement possession de la marchandise. Toutefois, le risque est déjà transféré au Client lors de la livraison au transporteur, si le transporteur a été chargé par le Client de transporter la marchandise et que ce choix n'a pas été proposé par Speranza.
Article 6 : Réserve de propriété
Les articles livrés restent la propriété exclusive de Speranza jusqu'au paiement intégral du prix par le Client.
Article 7 : Droit de rétractation
Les dispositions de cet article s'appliquent uniquement aux Clients qui achètent des articles en ligne auprès de Speranza en leur qualité de consommateurs. Le client a le droit de résilier le contrat dans un délai de 14 jours calendaires sans indication de motifs. Les frais directs de retour de la marchandise seront à la charge du Client. Les articles doivent être retournés dans le même état. Seuls les articles qui se trouvent dans leur emballage d'origine, accompagnés de tous les accessoires, du mode d'emploi et de la facture ou preuve d'achat, peuvent être retournés. Les éventuels frais supplémentaires résultant du choix par le Client d'un mode de livraison différent de la livraison standard la moins chère proposée par Speranza ne seront pas remboursés. Les frais de port ne seront remboursés que si nous avons livré un produit différent de celui que vous avez commandé, car ce n'est pas de votre faute. Speranza remboursera le Client par virement bancaire dans les 7 jours suivant la réception de l'envoi de retour, sauf accord contraire exprès du Client ; en tout état de cause, aucun frais ne sera facturé au Client pour un tel remboursement.
Article 8 : Garantie
En vertu de la loi du 21 septembre 2004 relative à la protection des consommateurs lors de la vente de biens de consommation, les consommateurs disposent de droits légaux. Cette garantie légale s'applique à compter de la date de livraison au premier propriétaire. Pour invoquer la garantie, le Client doit être en mesure de fournir une preuve d'achat. Il est conseillé aux clients de conserver l'emballage d'origine des marchandises. Pour les articles achetés en ligne et livrés au Client via Myparcel.be ou par courrier, le Client doit contacter le service client de Speranza et retourner l'article à Speranza à ses frais. Si un défaut est découvert, le Client doit en informer Speranza dans les plus brefs délais. Dans tous les cas, tout défaut doit être signalé par le Client dans un délai de 2 mois à compter de sa découverte. Par la suite, tout droit à la réparation ou au remplacement expire. La garantie légale ne s'applique jamais aux défauts résultant d'accidents, de négligences, de chutes, d'une utilisation de l'article contraire à l'usage pour lequel il a été conçu, du non-respect des instructions d'utilisation ou du manuel, d'ajustements ou de modifications de l'article, une utilisation lourde, un mauvais entretien ou toute autre utilisation anormale ou incorrecte. Les défauts qui se manifestent après un délai de 6 mois suivant la date d'achat et, le cas échéant, de livraison, sont réputés ne pas être des vices cachés, sauf preuve contraire du Client.
Article 9 : Service Client
Le service client de Speranza est joignable par email à speranzakoksijde@gmail.com ou par courrier à l'adresse suivante Zeelaan 194 8670 koksijde. Toute réclamation peut être adressée ici.
Article 10 : Sanctions en cas de non-paiement
Sans préjudice de l'exercice des autres droits dont dispose Speranza, en cas de non-paiement ou de retard de paiement, le Client sera automatiquement et sans mise en demeure redevable d'un intérêt de 10% par an sur le montant impayé à compter de la date du défaut. En outre, le Client est légalement tenu et sans mise en demeure du paiement d'une indemnité forfaitaire de 10% sur le montant concerné, avec un minimum de 25 euros par facture. Sans préjudice de ce qui précède, Speranza se réserve le droit de reprendre les articles qui n'ont pas été (entièrement) payés.
Article 11 : Confidentialité
Le responsable du traitement, Speranza, respecte la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée dans le traitement des données à caractère personnel. Les données personnelles que vous fournissez ne seront utilisées qu'aux fins suivantes : l'exécution du contrat conclu, le traitement de la commande. Vous disposez d'un droit légal de consulter et éventuellement de corriger vos données personnelles. Sous réserve de disposer d'un justificatif d'identité (copie de la carte d'identité), vous pouvez obtenir gratuitement une communication écrite de vos données personnelles via une demande écrite, datée et signée à Speranza Zeelaan 194 8670 Koksijde Belgique, adresse e-mail = speranzakoksijde@gmail. com. Si nécessaire, vous pouvez également demander que les données incorrectes, incomplètes ou non pertinentes soient corrigées. Nous traitons vos données comme des informations confidentielles et ne les transmettrons, ne les louerons ni ne les vendrons à des tiers. Le client est responsable de la confidentialité de ses informations de connexion et de l'utilisation de son mot de passe. Votre mot de passe est stocké crypté, Speranza n'a donc pas accès à votre mot de passe. Speranza conserve des statistiques anonymes sur les visiteurs en ligne pour voir quelles pages du site Web sont visitées et dans quelle mesure. Si vous avez des questions concernant cette déclaration de confidentialité, vous pouvez nous contacter à speranzakoksijde@gmail.com.
Article 12 : Utilisation des cookies
Lors d'une visite sur le site, des « cookies » peuvent être déposés sur le disque dur de votre ordinateur. Un cookie est un fichier texte déposé par le serveur d'un site Internet dans le navigateur de votre ordinateur ou sur votre appareil mobile lorsque vous consultez un site Internet. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour identifier des individus, un cookie ne peut identifier qu'une machine. Vous pouvez configurer votre navigateur Internet de manière à ce que les cookies ne soient pas acceptés, à recevoir un avertissement lorsqu'un cookie est installé ou à ce que les cookies soient ensuite supprimés de votre disque dur. Vous pouvez le faire via les paramètres de votre navigateur (via la fonction d'aide). Veuillez noter que certains éléments graphiques peuvent ne pas s'afficher correctement, ou que vous ne pourrez pas utiliser certaines applications. En utilisant notre site Web, vous acceptez notre utilisation des cookies.
Article 13 : Effet de validité – non-renonciation
Si une disposition des présentes Conditions est déclarée invalide, illégale ou nulle, cela n'affectera en aucun cas la validité, la légalité et l'applicabilité des autres dispositions. Le fait que Speranza ne fasse pas valoir à tout moment l’un des droits énoncés dans les présentes Conditions, ou n’exerce aucun droit en vertu des présentes, ne sera jamais considéré comme une renonciation à cette disposition et n’affectera jamais la validité de ces droits.
Article 14 : Modifications des conditions
Ces conditions générales sont complétées par d'autres conditions générales auxquelles il est fait explicitement référence ainsi que par les conditions générales de vente de Speranza. En cas de contradiction, les présentes Conditions Générales prévaudront.
Article 15 : Preuve
Le Client accepte que les communications électroniques et les sauvegardes puissent servir de preuve.
Article 16 : Loi applicable – Tribunal compétent
Le droit belge s'applique, à l'exception des dispositions du droit international privé concernant la loi applicable et à l'exception de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises. Sauf si le Client est un consommateur, les tribunaux de l'arrondissement de Furnes seront seuls compétents pour tout litige.